Conditions particulières pour les formations de Xylos

Les Conditions générales de vente de Xylos font partie intégrante des présentes conditions particulières.

Conditions de paiement

Nos factures sont à régler dans les 30 jours date de facture.

TVA

Tous nos prix s’entendent hors TVA de 21 %.

Facturation

Pour les demi-journées, nous utilisons un prix forfaitaire basé sur le taux journalier. Pour les missions de formation d’une journée ou de plus d’une demi-journée et de moins d’une journée complète, nous facturons 100 % du tarif journalier.

Prestations en régie / sur taux horaire

Pour les services en déplacement un minimum de 4 heures est toujours facturé.

Frais de déplacement (Belgique)

Les frais de déplacement sont inclus dans le tarif de la formation.

Si le site se trouve à plus de 75 kilomètres de Xylos Anvers, une indemnité de déplacement de 0,4 €/km sera facturée pour la distance aller-retour entre le site et Xylos.

Missions internationales

Pour les frais de déplacement en voiture dans le cadre des missions se déroulant à l’étranger, on appliquera les tarifs par heure entamée (déplacements à partir de Xylos) :

• € 75,00 les jours ouvrables
• € 110,00 les samedis
• € 150,00 les dimanches et jours fériés

Si le déplacement à l’étranger n’est pas effectué en voiture, les frais suivants seront facturés :

• Tous les coûts réels liés au déplacement (p. ex., billet de train, billet d’avion)
• Le temps de déplacement effectif est facturé. Le temps de déplacement effectif débute
  • Dès l’arrivée dans une gare ferroviaire belge ou l’arrivée dans un aéroport belge (2 heures avant le décollage) et se poursuit jusqu’à l’arrivée à l’hôtel ou au site étranger d’un client ;
  • Dès le départ de l’hôtel ou du site étranger d’un client et se poursuit jusqu’à l’arrivée dans une gare ferroviaire belge ou l’arrivée dans un aéroport belge.

Nuitée

Si une nuitée est nécessaire en sus des frais de déplacement, les frais d’hôtel effectifs (petit déjeuner inclus) seront également portés à charge du client, de même qu’une indemnité supplémentaire de 125,00 € par nuitée. Xylos se concerte avec le client et vise toujours une saine maîtrise des coûts, d’après le principe du « bon père de famille ».

Conditions d’annulation

Les dates confirmées par écrit ne peuvent être annulées qu’une seule fois sans frais ou modifiées au plus tard 15 jours ouvrables avant le début de la première prestation. En cas de changement de date annoncé entre 15 et 10 jours ouvrables avant le début de la session de cours prévue, nous facturons 20 % du prix. Si le cours est reporté dans les 10 jours ouvrables ou annulé dans les 15 jours ouvrables précédant la première session de cours, le montant total est dû.

Commande

Une commande n’aura un effet contraignant pour Xylos que si elle a été confirmée par écrit de l’une des manières suivantes :

• Confirmation par e-mail avec mention des données de facturation correctes et du numéro du bon de commande éventuel du client
• Bon de commande officiel envoyé par e-mail
• Proposition de coopération signée et retournée avec les données de facturation correctes indiquées à l’endroit prévu à cet effet sur la proposition

Tous les éléments connus sont pris en compte dans la planification. La date proposée par Xylos est fournie à titre indicatif et ne sera pas contraignante pour Xylos.

Révision de prix

Il est possible que les tarifs de nos services soient révisés si les services sont proposés sur plusieurs années civiles.

Infrastructure

Pour des formations classiques organisées dans les locaux du client, ce dernier prévoira au moins l’infrastructure suivante :

• Un ordinateur par participant, sur lequel le logiciel (version et langue correctes) est installé ;
• Un ordinateur pour le formateur avec accès aux applications nécessaires et à internet ;
• Projecteur ;
• Un tableau blanc ou un tableau de conférence.

Pour des démonstrations, le client prévoira au moins l’infrastructure suivante :

• Un ordinateur pour le formateur avec accès aux applications nécessaires et à internet ;
• Projecteur ;

Formations à distance/webinaires

En raison des droits d’auteur, il n’est pas permis d’enregistrer les formations à distance/webinaires, sauf autorisation explicite de Xylos. Le nombre maximum de participants autorisés par formation à distance est fixé à 15 personnes. Pour les webinaires, le nombre de personnes est déterminé en concertation avec Xylos. Les personnes en question sont toutes des employés de l’entreprise pour laquelle la mission est effectuée.

Gestion de changements

La gestion des changements couvre toutes les déviations qui surviennent pendant l’exécution d’un projet et qui n’étaient pas prévues à l’avance. Chaque modification peut avoir un impact sur la planification et le budget du projet. Les modifications ne peuvent être mises en œuvre que lorsqu’elles ont été commentées avec le client et que ce dernier a donné son autorisation. Les modifications sont exécutées en régie et facturées aux tarifs convenus avec le client.

Durée de validité du devis

Un devis est valable jusqu’à 14 jours après la date d’émission du devis.

Circonstances particulières

En cas de maladie ou d’absence du formateur, tout sera mis en œuvre pour le remplacer. Toutefois, Xylos ne pourra être tenue responsable si la formation ne peut avoir lieu pour cette raison.

Dans le cas où certaines circonstances empêcheraient le formateur d’accéder au site externe (p. ex., une grève chez le client), Xylos facturera le tarif journalier.